O que e a regime

Translation of "EA regime" in French

Attendu que dans de nombreux États membres de l'Union européenne, des zones à régime fiscal de faveur existent déjà ou vont être créées: 1. Tipo II, prova a regime minimo superiore. Type II, essai en régime supérieur de ralenti. I detenuti sottoposti a regime speciale sono Il y a détenus soumis au régime spécial. Le restrizioni devono essere regolate a regime nominale e a pieno carico. Les restrictions doivent être réglées au régime nominal et à pleine charge. Questo valore è considerato equivalente alla decelerazione media a regime definita nell'allegato 4 precedente.

Cette valeur est considérée comme équivalente à la décélération moyenne en régime DMR telle que définie à l'annexe 4 ci-dessus. Depressione all'aspirazione a regime nominale e carico del Dépression à l'admission au régime nominal du moteur et à pleine charge.

Mappatura del motore per motori a regime costante:. Conversion pour les moteurs à régime constant:. Motore a regime variabile destinato ad applicazioni ausiliarie su navi della navigazione interna.

Moteur à régime variable destiné à être utilisé à des fins auxiliaires dans des bateaux de navigation intérieure. Motore a regime costante destinato alla propulsione di locomotive.

Moteur à régime constant destiné à la propulsion de locomotives. Décélération moyenne en régime du système de freinage hydrostatique combiné. Motore a regime variabile per gruppi elettrogeni.

Moteur à régime variable pour groupes électrogènes.

O que e a regime

Occorre ora - ha rilevato - che essa sia messa in condizione di accelerare la messa a regime della sua capacità operativa. Il faut maintenant - il a remarqué - qu'elle soit mise en condition d'accélérer la messe à régime de sa capacité opérationnelle. Le régime d'ÉE du Japon a tendance à encourager l'utilisation de méthodes quantitatives plus que ne le font les autres régimes.

Chile is a federal state with only one EA regime applicable to all areas or regions in the country. De fait, le Chili est un État fédéral doté d'un seul régime d'ÉE qui s'applique à tous les domaines ou à toutes les régions du pays.

France has one national EA regime which is implemented at the local level, thereby avoiding issues of duplication and the need for harmonization. The Canadian EA regime can apply to small, medium and larger scale projects.

Le régime d'ÉE canadien peut s'appliquer aux projets de petite, moyenne ou grande échelle.

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A single EA regime should be established. Il faudrait établir un seul régime d'ÉE. Table 14 classifies each country's EA regime according to one of three categories which best describes the level or by whom EA process decisions are made.

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Dans le tableau 14, le régime d'ÉE de chaque pays est classé dans la catégorie qui décrit le mieux son niveau ou pouvoir décisionnel relativement aux ÉE. Most of the other countries examined in this study, have integrated a public review and comment procedure into their EA regime. La plupart des autres pays examinés dans cette étude ont intégré une procédure relative à l'examen et aux observations du public dans leur régime d'ÉE.

In Germany, the EA regime also requires public notification of a decision to those who provided comments. En Allemagne le régime d'ÉE exige également que les membres du public ayant fait des observations soient avisés de toute décision. Table 18 classifies each country's EA regime according to one of three categories which best describes its provisions for administrative appeals.

Dans le tableau 18, le régime d'ÉE de chaque pays est classé dans la catégorie qui décrit le mieux ses dispositions relatives aux procédures administratives d'appel. Table 19 classifies each country's EA regime according to one of three categories which best describes its provisions for judicial appeals.

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Dans le tableau 19, le régime d'ÉE de chaque pays est classé dans la catégorie qui décrit le mieux ses dispositions relatives aux appels judiciaires. Where sectoral EA processes exist, they conform to the spirit and intent of the overall EA regime. Là où on a défini des processus d'ÉE sectoriels, ceux-ci sont conformes à l'esprit et à l'intention du régime d'ÉE global. Table 17 classifies each country's EA regime according to one of three categories which best describes its provisions regarding participant funding.

Dans le tableau 17, le régime d'ÉE de chaque pays est classé dans la catégorie qui décrit le mieux les dispositions relatives au financement des participants. Chile's General Environmental Law No.

Traduction de "a regime" en français

La Loi générale sur l'environnement nopromulguée au Chili en marsétablit un régime d'ÉE qui vise les projets ou activités tant publics que privés. It is acknowledged that each EA regime has its own unique qualities, custom features and deviations, its own set of advantages and disadvantages. Nous reconnaissons que chaque régime d'ÉE possède ses propres qualités, caractéristiques, traits distinctifs, avantages et inconvénients.